Politique environnementale

1. Objet

La présente politique décrit les principes pris en compte concernant les impacts environnementaux liés aux produits proposés sur le site cozynoria, à leur emballage, à leur livraison, à leur utilisation et à leur fin de vie.

Elle concerne notamment les commodes, établis, fauteuils, fauteuils à bascule, fauteuils Adirondack, fauteuils pivotants, fauteuils suspendus, lits avec rangement et lits doubles.

Cette politique vise à fournir une information claire et raisonnable sans attribuer aux produits des caractéristiques environnementales, certifications ou performances qui n’ont pas été effectivement établies.

2. Principes généraux

Les considérations environnementales sont prises en compte dans la mesure applicable aux activités et produits concernés, notamment en matière :

d’information sur les caractéristiques des produits ;
d’utilisation et d’entretien des meubles ;
d’emballage ;
de transport et de livraison ;
de gestion des déchets ;
de réemploi, de réparation ou de recyclage lorsque ces solutions sont disponibles ;
de respect des obligations environnementales applicables.

Les informations communiquées doivent rester cohérentes avec les caractéristiques réelles des produits et les pratiques effectivement mises en œuvre.

3. Informations environnementales sur les produits

Les caractéristiques environnementales d’un produit ne sont indiquées que lorsqu’elles peuvent être raisonnablement justifiées.

Aucune affirmation générale telle que « écologique », « zéro impact », « neutre pour l’environnement », « 100 % durable » ou équivalente ne doit être attribuée à un produit sans éléments suffisamment précis permettant de la justifier.

Lorsqu’une caractéristique environnementale particulière est indiquée sur une fiche produit de cozynoria, elle doit correspondre au produit concerné et être présentée de manière suffisamment claire pour éviter d’induire le consommateur en erreur.

4. Matériaux

Les meubles proposés sur le site cozynoria peuvent être constitués de différents matériaux selon les modèles.

La composition réelle doit être celle indiquée dans les informations correspondant au produit concerné.

Aucun matériau particulier, notamment bois massif, bois recyclé, matériau recyclé, matériau recyclable ou matière issue d’une source certifiée, n’est présumé être utilisé lorsqu’une telle information n’a pas été effectivement établie.

Les caractéristiques relatives aux matériaux doivent être vérifiables lorsqu’elles sont présentées comme un avantage environnemental.

5. Bois et matériaux d’origine forestière

Lorsque des produits contiennent du bois ou des matériaux dérivés du bois, les informations relatives à leur nature et à leur origine doivent correspondre aux données effectivement disponibles pour le produit concerné.

Aucune certification forestière, origine durable, gestion responsable des forêts ou autre caractéristique similaire n’est revendiquée en l’absence d’éléments permettant de l’établir.

Lorsqu’une certification est effectivement applicable, sa dénomination et sa portée doivent être présentées avec précision et uniquement pour les produits concernés.

6. Conception et durée d’utilisation

Une utilisation conforme, un montage correct et un entretien adapté peuvent contribuer à prolonger la durée d’utilisation d’un meuble et à éviter son remplacement prématuré.

Le consommateur est invité à respecter les instructions de montage, d’utilisation et d’entretien fournies avec le produit.

La durée de vie réelle d’un meuble dépend toutefois de nombreux facteurs, notamment de sa conception, de son usage, de son entretien et des conditions auxquelles il est exposé.

Aucune durée de vie précise n’est garantie lorsqu’elle n’a pas été expressément établie pour le produit concerné.

7. Entretien

Les méthodes d’entretien doivent être adaptées aux matériaux et aux finitions du meuble concerné.

Un entretien inapproprié peut détériorer prématurément certaines surfaces, pièces ou mécanismes.

Avant d’utiliser un produit de nettoyage, de protection ou de traitement, consultez les instructions fournies pour le produit lorsque celles-ci sont disponibles.

Il convient d’éviter les méthodes susceptibles d’endommager inutilement un meuble encore utilisable.

8. Réparation

Lorsqu’un meuble présente une anomalie, une réparation peut, selon la nature du problème et lorsque cela est techniquement approprié, permettre de prolonger son utilisation.

Toute réparation concernant un élément structurel ou important pour la sécurité doit être réalisée de manière appropriée.

Lorsqu’un produit peut relever de la garantie légale de conformité, le consommateur est invité à contacter le service client de cozynoria avant d’organiser lui-même une intervention susceptible d’affecter le traitement de sa demande.

Les droits légaux relatifs à la réparation ou au remplacement restent applicables lorsque leurs conditions sont réunies.

9. Pièces et composants

La disponibilité de pièces détachées ou de composants dépend du produit et des informations effectivement communiquées pour celui-ci.

Aucune durée de disponibilité des pièces détachées n’est annoncée dans la présente politique lorsqu’elle n’a pas été effectivement établie.

Lorsque des informations relatives à la disponibilité ou à l’indisponibilité de pièces doivent être communiquées en vertu de la réglementation applicable, elles doivent correspondre aux informations réelles disponibles pour le produit concerné.

10. Emballages

Les produits peuvent nécessiter des emballages adaptés à leur protection pendant le stockage et le transport.

Compte tenu de la taille et du poids de certains meubles, plusieurs types de matériaux d’emballage peuvent être nécessaires afin de limiter les risques de détérioration pendant la livraison.

Lorsque cela est raisonnablement possible, les emballages doivent être gérés conformément aux filières et consignes de tri applicables.

Aucune proportion de matériaux recyclés, recyclables ou réutilisables n’est revendiquée lorsqu’elle n’a pas été effectivement établie.

11. Réduction des déchets d’emballage

La quantité et la nature des emballages doivent être appréciées en tenant compte de la nécessité de protéger correctement les produits pendant leur acheminement.

La réduction des emballages ne doit pas conduire à une protection insuffisante susceptible d’augmenter les dommages, retours ou remplacements.

Lorsqu’une amélioration des emballages est mise en œuvre, les déclarations correspondantes doivent refléter les pratiques réelles et ne pas exagérer leur effet environnemental.

12. Tri des emballages

Après réception et montage du produit, les emballages qui ne sont plus nécessaires doivent être triés ou éliminés conformément aux consignes applicables dans le lieu où se trouve le consommateur.

Les règles de tri pouvant varier selon les matériaux et les systèmes locaux, il convient de suivre les indications figurant sur les emballages ainsi que les consignes locales applicables.

Les emballages susceptibles de présenter un risque, notamment certains sacs et films, doivent être conservés hors de portée des enfants avant leur élimination.

13. Livraison et transport

La livraison de meubles peut nécessiter des moyens logistiques adaptés à leur taille, leur poids et leur destination.

L’organisation du transport peut avoir un impact environnemental, mais celui-ci dépend de nombreux facteurs qui ne peuvent pas être réduits à une déclaration générale.

Aucune livraison proposée par cozynoria n’est présentée comme « sans émission », « neutre en carbone » ou équivalente lorsqu’une telle affirmation n’est pas étayée par des éléments appropriés.

Les informations relatives aux modalités de livraison doivent avant tout rester exactes et cohérentes avec le service réellement proposé.

14. Retours

Un retour peut nécessiter un transport supplémentaire, particulièrement pour les meubles volumineux.

Cette considération environnementale ne limite toutefois jamais le droit légal de rétractation, la garantie légale de conformité ou les autres droits dont bénéficie le consommateur.

Le consommateur ne doit pas être dissuadé d’exercer un droit légal au motif de l’impact environnemental potentiel d’un retour.

Lorsque cela est compatible avec les droits du consommateur, une solution adaptée à la situation peut être examinée afin d’éviter des opérations logistiques inutiles.

15. Produits endommagés

Lorsqu’un produit arrive endommagé, le consommateur est invité à contacter le service client de cozynoria avant d’organiser lui-même son élimination ou son retour.

Selon la nature du dommage et les droits applicables, une réparation, un remplacement, un retour ou une autre solution peut être approprié.

Un produit susceptible d’être examiné dans le cadre d’une garantie ou d’une réclamation ne doit pas être jeté prématurément lorsque sa conservation peut être réalisée sans risque.

16. Réemploi

Lorsqu’un meuble n’est plus nécessaire mais demeure en état d’être utilisé en toute sécurité, le réemploi peut constituer une possibilité avant son élimination.

Selon sa situation et les possibilités locales, le consommateur peut notamment envisager le don, la réutilisation ou d’autres solutions de seconde vie légalement disponibles.

Cette recommandation ne s’applique pas lorsqu’un produit présente un défaut susceptible de compromettre la sécurité de son futur utilisateur.

17. Fin de vie des meubles

Lorsqu’un meuble ne peut plus être utilisé, réparé ou réemployé, il doit être orienté vers une solution de collecte, de tri ou de traitement adaptée conformément aux règles applicables.

Un meuble volumineux ne doit pas être abandonné sur la voie publique ou éliminé d’une manière contraire aux règles locales.

Les solutions disponibles peuvent dépendre du type de produit, de ses matériaux et du lieu où se trouve le consommateur.

18. Filières de collecte et de reprise

Certains produits d’ameublement peuvent relever de dispositifs de collecte, de reprise ou de responsabilité élargie du producteur prévus par la réglementation française.

Lorsque des obligations de reprise s’appliquent effectivement à la vente concernée, les modalités correspondantes doivent être mises à la disposition du consommateur conformément aux règles applicables.

Les conditions peuvent notamment dépendre du type de produit, du canal de vente, des modalités de livraison et des obligations applicables à cozynoria en sa qualité de vendeur.

Aucun organisme, identifiant réglementaire, point de collecte ou dispositif particulier n’est indiqué lorsqu’il n’a pas été effectivement identifié.

19. Reprise d’un meuble usagé

Lorsque le consommateur bénéficie légalement d’une solution de reprise d’un produit usagé dans le cadre de son achat, les conditions pratiques correspondantes doivent lui être communiquées conformément à la réglementation applicable.

La reprise peut être soumise aux conditions prévues par la réglementation concernant notamment la nature et le type du produit concerné.

Une politique environnementale ne peut pas supprimer une obligation légale de reprise lorsqu’elle s’applique effectivement à la transaction.

20. Tri et recyclage

La recyclabilité réelle d’un meuble dépend notamment de ses matériaux, de son assemblage et des filières de traitement disponibles.

Un produit n’est donc pas présenté comme entièrement recyclable lorsqu’une telle affirmation n’a pas été établie.

Le consommateur est invité à suivre les consignes de tri et de collecte correspondant aux matériaux et aux solutions disponibles localement.

Lorsque des instructions spécifiques de tri sont fournies avec le produit ou son emballage, elles doivent être respectées.

21. Produits comportant des mécanismes ou composants particuliers

Certains meubles, notamment les fauteuils pivotants, fauteuils suspendus ou lits avec rangement, peuvent comporter des mécanismes ou composants nécessitant une attention particulière lors de leur démontage ou de leur élimination.

Lorsque des instructions spécifiques sont fournies, elles doivent être suivies.

Il convient d’éviter un démontage susceptible de créer un risque de blessure, notamment lorsqu’un mécanisme contient des éléments sous tension ou des pièces structurelles difficiles à manipuler.

22. Substances et informations réglementaires

Lorsque la réglementation exige la communication d’informations concernant certaines substances, matériaux ou caractéristiques environnementales d’un produit, les informations fournies doivent correspondre aux données effectivement applicables au produit concerné.

Aucune absence de substance, caractéristique sanitaire ou propriété environnementale particulière n’est affirmée sans élément permettant de la justifier.

Les obligations réglementaires applicables sont traitées en fonction de la catégorie et des caractéristiques réelles du produit.

23. Allégations environnementales

Toute allégation environnementale présentée sur le site cozynoria doit être claire, spécifique et proportionnée aux éléments disponibles pour la justifier.

Une amélioration portant sur un seul aspect d’un produit ne doit pas être présentée comme démontrant que l’ensemble du produit ou de son cycle de vie est sans impact environnemental.

Les termes généraux susceptibles d’induire le consommateur en erreur doivent être évités lorsqu’ils ne sont pas accompagnés d’informations suffisamment précises et vérifiables.

24. Certifications et labels

Un label, une certification ou un logo environnemental ne doit être associé à un produit que lorsqu’il est réellement applicable et que son utilisation est autorisée.

La portée de la certification doit être présentée correctement. Une certification portant sur un matériau ou un composant ne doit pas être présentée comme couvrant automatiquement l’intégralité du produit si ce n’est pas le cas.

Aucune certification environnementale particulière n’est revendiquée dans la présente politique en l’absence d’informations vérifiées.

25. Informations environnementales obligatoires

Lorsque la législation française ou européenne impose la communication d’une information environnementale particulière pour un produit, son emballage ou sa mise sur le marché, cette information doit être fournie conformément aux exigences applicables.

Le contenu de cette information dépend des caractéristiques réelles du produit et des obligations auxquelles il est soumis.

La présente politique générale ne remplace pas les informations réglementaires spécifiques qui doivent éventuellement accompagner un produit ou être affichées dans son offre en ligne.

26. Protection des droits du consommateur

Les considérations environnementales ne réduisent pas les droits légaux du consommateur.

Le consommateur conserve notamment, lorsque leurs conditions sont réunies, son droit de rétractation, ses droits relatifs aux retours et remboursements ainsi que les garanties légales applicables.

Une demande de réparation, de remplacement, de retour ou de remboursement ne peut pas être refusée uniquement au motif qu’une autre solution aurait un impact environnemental moindre lorsque le consommateur dispose légalement du recours demandé.

27. Amélioration des pratiques

Les pratiques de cozynoria relatives aux produits, emballages, transports et autres aspects environnementaux peuvent évoluer.

Toute mesure ou amélioration présentée sur le site doit correspondre à une pratique réellement mise en œuvre.

Les objectifs futurs éventuels doivent être clairement distingués des résultats déjà obtenus afin de ne pas présenter une intention comme une réalisation acquise.

28. Mise à jour

La présente politique peut être mise à jour afin de tenir compte de l’évolution des produits, des pratiques effectivement mises en œuvre ou des exigences environnementales applicables.

Une modification de cette politique ne permet pas d’attribuer rétroactivement à un produit une caractéristique environnementale qu’il ne possède pas.

La version publiée sur le site cozynoria correspond aux informations générales applicables au moment de sa consultation.

29. Contact

Pour toute question concernant les informations environnementales relatives à un produit, son emballage, son entretien, sa réparation, son tri ou sa fin de vie, vous pouvez contacter cozynoria aux coordonnées suivantes :

Nom commercial : cozynoria
Adresse physique : cozynoria, 11836 Criterion Ave, Saint Louis, MO 63138, États-Unis
Numéro de téléphone : (314) 627-9043
Adresse e-mail : ask@cozynoria.com

Afin d’obtenir une réponse adaptée au produit concerné, indiquez si possible votre numéro de commande, la référence ou l’identification du produit ainsi que la nature de votre demande.